Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, consacré à la campagne Octobre Rose 2026, est édité par :

Dénomination

Almaviva Santé

Forme juridique

Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social

94 995 500 €

Siège social

70 rue de la Coquillade, Espace Eole, 13540 Puyricard (Aix-en-Provence)

Immatriculation

RCS Aix-en-Provence 798 067 872 — SIREN 798 067 872

N° de TVA intracommunautaire

FR81 921 836 515

Contact

Formulaire de contact du groupe

Site institutionnel

https://www.almaviva-sante.fr

2. Directeur de la publication

Le Président d'Almaviva Santé, en sa qualité de représentant légal. Toute demande relative au contenu éditorial du site peut lui être adressée au siège social ou via le formulaire de contact ci-dessus.

3. Hébergement

Hébergeur

OVH SAS (OVHcloud)

Adresse

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Immatriculation

SAS au capital de 10 174 560 € — RCS Lille Métropole 424 761 419 — https://www.ovhcloud.com

Téléphone

1007 (depuis la France)

Les données du site sont hébergées en France, donc au sein de l'Union européenne.

4. Objet du site

Ce site est un site d'information et de sensibilisation, publié à l'occasion d'Octobre Rose, mois international de sensibilisation au cancer du sein. Il ne propose ni vente en ligne, ni prise de rendez-vous, ni collecte de dons, et n'héberge aucun espace de publication ouvert aux visiteurs. Il ne délivre aucun conseil médical individuel : voir les conditions générales d'utilisation.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site — structure, textes, mise en page, animations, éléments graphiques — ainsi que la marque et le logo Almaviva Santé sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de leur titulaire.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Sont réservées les exceptions prévues par la loi, notamment la copie privée et la courte citation assortie du nom de l'auteur et de la source.

Crédits des ressources

• Photographies — visuels d'illustration sous licence, utilisés à des fins d'illustration éditoriale ; les personnes qui y figurent sont des modèles et ne sont identifiées ni comme patientes, ni comme membres du personnel du groupe.
• Polices de caractères — D-DIN, Bricolage Grotesque, Space Grotesk et Instrument Serif, diffusées sous SIL Open Font License, hébergées sur nos serveurs ; la police de la signature manuscrite est utilisée sous licence commerciale détenue par l'éditeur.
• Bibliothèque d'animation — GSAP, utilisée sous sa licence standard, hébergée sur nos serveurs.
• Données de santé publique — les chiffres et repères cités proviennent de l'Institut national du cancer et de Santé publique France, sources citées dans les sections concernées.

6. Liens hypertextes

Le site renvoie vers des sites tiers, notamment institutionnels (Institut national du cancer, associations). Ces liens sont proposés à titre documentaire : l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent.

La création d'un lien vers ce site est libre, dès lors qu'elle ne porte pas atteinte aux intérêts de l'éditeur, ne crée pas de confusion sur l'origine du contenu et ouvre la page dans une fenêtre autonome.

7. Données personnelles et cookies

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire, aucun cookie de mesure d'audience tierce et aucun traceur, et ne charge aucune ressource provenant d'un service tiers. Le détail de ce qui est enregistré figure dans la politique de confidentialité ; les modalités d'exercice de vos droits sont décrites dans la page RGPD — vos droits.

8. Signalement d'un contenu

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, tout contenu de ce site jugé illicite, inexact ou portant atteinte à un droit peut être signalé à l'éditeur, à l'adresse du siège social ou via le formulaire de contact. Le signalement gagne à préciser l'adresse de la page concernée et le motif de la demande.

9. Accessibilité

L'éditeur s'attache à rendre ce site consultable par le plus grand nombre : contrastes, navigation au clavier, textes de remplacement des images, respect du réglage système « réduire les animations ». Toute difficulté d'accès à une information peut être signalée à l'éditeur, qui la communiquera par un autre moyen.

10. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.